Vie du Cabinet

Le 29 mai 2024, dans le cadre des Rencontres de l'enseignement supérieur et des acteurs de la protection sociale 2024, Victoria CHAPEAU-SELLIER eu le plaisir de présenter ses travaux de recherche sur la solidarité socio-professionnelle dans le système de protection sociale français. C'était une journée de débats et d'échanges passionnante ! Merci à l'École Nationale Supérieure de Sécurité Sociale (EN3S) pour son invitation et au Groupe Caisse des Dépôts pour son accueil.

Le 14 mai 2024, les Halles aux toiles de Rouen accueillaient le premier forum "Emploi et Santé Mentale" organisé par le CHU Caen Normandie, le CENTRE HOSPITALIER DU ROUVRAY, @Normandie REHAB et PositiveMinders.
Le cabinet CHAPEAU AVOCAT a eu le plaisir d'y présenter le cadre juridique applicable en matière d'emploi des personnes en situation de handicap, et plus particulièrement, des personnes porteuses de troubles psychiques et mentaux.
L'Association OETH, l'Agefiph et le FIPHFP intervenaient à mes côtés pour un échange particulièrement intéressant avec des employeurs des secteurs privé et public, des associations mais surtout des personnes en situation de handicap psychique ou mental et leurs proches.
La promotion de l'accès au droit des personnes vulnérables et/ou fragilisées, en matière de dommage corporel, de santé et de protection sociale, fait partie de l'ADN de CHAPEAU AVOCAT.
Le cabinet CHAPEAU AVOCAT est convaincu que la transmission des connaissances, à travers la formation notamment, doit participer à déstigmatiser les personnes porteuses de troubles psychiques ou mentaux et à éduquer autour de la question de la santé mentale, enjeux majeur de santé publique.

En mai 2024, CHAPEAU AVOCAT était répertorié parmi les créations de cabinets d’avocats au sein des « actus brèves des cabinet d’avocats, rapprochements et créations dans toute la France » du Village de la Justice.

Retrouvez sur le site internet du Monde du Droit, magazine des professions juridiques, l’article dédié à la création du cabinet CHAPEAU AVOCAT.

Cet article décrit les ambitions et engagements du cabinet : “Dotée d’une expérience de près de 10 ans en droit social, droit de la santé et droit de la protection sociale, Victoria Chapeau-Sellier fonde Chapeau Avocats, un cabinet engagé sur le terrain de l’intégrité corporelle et de la santé. Chapeau Avocats accompagne une vaste typologie d’accidentés en matière de réparation du dommage corporelle, d’évaluation médico-légal des préjudices physiques et psychiques, et plus largement en droit médical et de la protection sociale”. 

Du 16 au 23 mars 2024 se déroulaient les journées de la schizophrénie organisées par l’association PositiveMinders.
Ces journées sont l’occasion d’actions de sensibilisation au handicap psychique, et plus particulièrement aux troubles schizophréniques.
C’est dans ce cadre que le cabinet CHAPEAU AVOCAT a pu intervenir sur la question du secret médical et de son environnement juridique.

Une nouvelle fois, en ce début d’année 2024, la cabinet CHAPEAU AVOCAT a eu l’occasion d’intervenir au sein du Master Droit de la Santé, Travail & Protection Sociale - Université Paris Cité .
Maître Victoria CHAPEAU-SELLIER et les étudiants du master sont revenus sur les notions de risques professionnels (inaptitude, incapacité et invalidité), ainsi que les tendances jurisprudentielles et doctrinales développées autour ces notions.
Au programme, notamment : suspension du contrat de travail et avis d’inaptitude, licenciement pour inaptitude des salariés protégés ou encore, indemnisation de la victime en cas de faute inexcusable de l’employeur…
La transmission et l’échange sont des valeurs de CHAPEAU AVOCAT.